Il n’existe pas de liste des animaux autorisés dans les écoles, pas plus d’ailleurs que d’animaux interdits. La pertinence d’activités avec des animaux (de type élevage) est laissée à l’appréciation des enseignants, dans la limite des conditions indiquées par la note de service n°85-179 du 30 avril 1985, outre la réglementation en vigueur, certaines précautions ou règles doivent être respectées.

Ces règles concernent les responsabilités, non seulement à l’égard des animaux (alimentation, soins, espace de vie etc.), mais aussi à l’égard des élèves (règles d’hygiène, possibilités d’allergie, de morsure, etc.). L’enseignant doit donc tenir compte des risques sanitaires éventuels pour les élèves.

« En cas de doute, l’enseignant pourra interroger les services vétérinaires locaux du Ministère de l’Agriculture et de la Pêche en ce qui concerne les allergies possibles ou la dangerosité liée à certaines espèces animales ou végétales. Il faut savoir que plusieurs cas d’allergies ont été observés avec des animaux à plumes ou à poils qui ne doivent pas, en tout état de cause, être manipulés par les élèves ». Dans le cadre d’élevage d’agrément, la détention d’animaux appartenant aux espèces ou groupes d’espèces non domestiques  (Cf. annexe n° 1 de l’arrêté du 10 août 2004) est soumise à autorisation préfectorale préalable en application de l’article L. 412-1 du code de l’environnement. Sont considérés comme des élevages d’agrément tous les élevages qui ne répondent pas aux critères de la catégorie des établissements. Il s’agit donc exclusivement de particuliers (éleveurs amateurs) qui ne détiennent que des espèces sauvages courantes en captivité, relativement faciles d’entretien et en nombre limité. L’élevage d’agrément est à but non-lucratif (élevage amateur).

Exemple de la tortue
Les tortues ne sont pas considérées comme des animaux domestiques. Il faut se conformer à la réglementation relative à la faune sauvage. Pour toute détention d’une tortue, il faut faire une « demande d’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques (formulaire Cerfa n° 12447*01) et disposer d’un acte d’achat qui prouvera que l’animal n’a pas été prélevé dans la nature. En matière sanitaire, les tortues terrestres sont des porteuses saines de la salmonelle mais ce n’est pas le cas des tortues d’eau.

 

Références

– Note de service n°85-179 du 30 avril 1985 : protection de l’animal
– Arrêté du 10 août 2004 : fixant les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques
– Fondation La main à la pâte
– Demande d’autorisation de détention d’animaux d’espèces non domestiques : formulaire Cerfa n°12447*01