Comme l'explique Claude Lelièvre, historien de l'éducation, la catégorie de harcèlement dans l'Education nationale est arrivée en France il y a une dizaine d'années, bien après que les pays scandinaves, l'Angleterre ou le Québec aient introduit cette notion.
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Lors d’un accident d’élève et/ou d’enseignant pendant une sortie scolaire, faut-il envoyer la déclaration d’accident à l'inspection du lieu d’accueil et/ou à l'inspection d’origine ?
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Concrètement, l’association organisatrice doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile, faute de quoi elle serait tenue à indemnisation sur son patrimoine personnel. Elle peut également souscrire une assurance protection juridique.
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Selon le principe d’engagement de la responsabilité du directeur dans le cadre scolaire, lorsque survient un fait dommageable sur un élève, une enquête de responsabilité est menée pour déterminer si l’accident est dû à une faute dans l’organisation du service, relève d'une faute de surveillance ou d’encadrement, ou d'un défaut d’entretien d’un ouvrage public.
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Peut-on utiliser la piscine d’un hôtel pour les cours de natation sachant que le POSS mentionne 12 nageurs maximum ?
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La Fédération des Autonomes de Solidarité a participé le 22 mars dernier à une journée nationale de L'ESPER, sur le thème de l'Economie sociale et solidaire (ESS).
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Le mardi 7 février 2012 de 19h à 21h, les Autonomes de Solidarité Laïques et leur Fédération lancaient leur premier débat interactif sur le web : « L'ASL en direct ». Réunissant un panel de spécialistes de l’éducation, il a abordé la question du harcèlement dans l'Education nationale.
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Les réseaux sociaux et les blogs se sont imposés dans le paysage scolaire, constituant pour les personnels de l'éducation des opportunités d’enseignement, mais aussi de nouveaux types de risques. A l'occasion de la présence de la FAS au salon de l'éducation 2011, Me Ricchi, avocat-conseil auprès de l'ASL 74, a expliqué les enjeux et limites de ces outils au cours d'une conférence sur le stand...
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