Déplacement des collégiens pendant le temps scolaire

Les déplacements des collégiens pendant le temps scolaire, entre l’établissement et le lieu d’une activité scolaire (cours d’éducation physique et sportive dispensés à la piscine, au gymnase ou au stade, cours d’éducation musicale dispensés au conservatoire pour les classes musicales à horaires aménagés, etc.), doivent être encadrés.

Si le déplacement se situe en début ou fin d’emploi du temps, il peut être prévu en accord avec les personnes responsables que l’élève se rendra seul sur le lieu de l’activité ou en reviendra seul.

A défaut de l’autorisation des parents, le déplacement doit être encadré.

Les déplacements seront obligatoirement encadrés :

  • pour les élèves usagers des transports scolaires et les internes
  • pour les élèves demi-pensionnaires, pour les déplacements qui ont lieu en fin de matinée ou en début d’après-midi.

Déplacement des lycéens pendant le temps scolaire

Sur une courte distance, il peut être prévu dans le règlement intérieur que les élèves effectueront le trajet sans être accompagnés par un enseignant entre l’établissement et le lieu de l’activité (gymnase, piscine, conservatoire, etc.).

Pour une activité liée à l’enseignement mais ne requérant pas la présence d’un enseignant (par exemple : enquête, TPE), le chef d’établissement doit valider les modalités du déplacement individuel ou en groupe hors de l’enceinte scolaire. Ces modalités seront inscrites dans le règlement intérieur.

Si l’activité considérée impose un déplacement en début ou en fin de temps scolaire, le règlement intérieur peut ouvrir aux responsables légaux de l’élève la faculté de l’autoriser à se rendre individuellement au lieu de déroulement de cette activité ou d’en revenir isolément.

À savoir

Les élèves peuvent utiliser leur propre moyen de transport pour leur déplacement.

Que les déplacements soient à titre individuel ou en groupe, chaque élève est responsable de son comportement.

Références

Circulaire no 96-248 du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves dans le second degré.

Circulaire n°2001-007 du 8 janvier 2001 : Organisation des travaux personnels encadrés et questions de responsabilité.