La surveillance relève de la responsabilité de l’enseignant qui doit savoir à tout moment où sont ses élèves. La surveillance des élèves durant les heures d’activité scolaire doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée en tenant compte de l’état de la distribution des locaux, du matériel scolaires et de la nature des activités proposées. Une ATSEM peut être chargée de la surveillance de la sieste, après l’endormissement des enfants. Dans ce cas, l’ATSEM ne devra avoir aucune autre tâche à gérer. L’organisation de la sieste peut être précisée dans la « charte de l’ATSEM ». Le directeur d’école est responsable de l’organisation du service de surveillance, ainsi que de la sécurité des biens et des personnes.

Des exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire. Le premier exercice doit se dérouler durant le mois qui suit la rentrée. Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la conduite à tenir en cas d’incendie. Pour cela ils doivent être représentatifs d’une situation réaliste préparée à l’avance et être l’occasion d’une information des élèves et du personnel. Les conditions de leur déroulement et le temps d’évacuation doivent être consignés sur le registre de sécurité.

L’ATSEM gérera le groupe d’enfant avec lesquels elle se trouve et l’enseignante s’occupera de son groupe de moyenne section. Chacune aura reçu les instructions et consignes pour assurer l’évacuation dans les meilleures conditions.

Références

Code de l’éducation : article D 321-12; article D 321-13
Arrêté du 13 janvier 2004 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (dispositions générales et établissements de type R) : article R33
Circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014 : Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
Circulaire n° 97-178 du 18 septembre 1997 relative à la surveillance et sécurité des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
Décret n°92-850 du 28 août 1992 relatif au statut particulier du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles.
Décret n° 89-122 relatif aux directeurs d’école
Les exercices d’évacuation incendie, document de l’Observatoire National de la Sécurité (décembre 2005)
Sécurité incendie : guide du directeur, document de l’Observatoire National de la Sécurité (janvier 2005)