L'Autonome de solidarité Laïque - Les risques du métier L'Autonome de solidarité Laïque - Les risques du métier
  • Protéger les personnels
    • Adhérer à l’Offre Métiers de l’Éducation
    • Témoignages de personnels de l’éducation
    • Témoignages de militants
  • PRÉVENIR LES RISQUES
    • COVID-19
    • Insultes, menaces
    • Surveillance et responsabilités
    • Droits et devoirs
    • Harcèlement
    • Internet et réseaux
    • Accident / santé
    • Parents d’élèves
    • Direction et encadrement
    • Filières professionnelles
    • Première rentrée
  • DÉCRYPTER LES MÉTIERS
    • Enquêtes de victimation
    • Valeurs républicaines
    • Analyses
    • Entretiens
    • Questions-réponses
    • Histoire de l’Ecole de la République
  • Connaître l’autonome
    • Missions de L’Autonome de Solidarité Laïque
    • Conventions avec les ministères
    • Nos engagements
    • Histoire de L’ASL
    • Vie statutaire de L’ASL
    • Nos partenaires
    • Actualités partenaires
  • Espace Presse
  • Espace Ressources

Accès direct

Espace correspondant Juriécole Web-séries de L'ASL

Nos podcasts

Nos chats live

L'ASL en Direct

Contactez l'ASL

DEVENEZ CORRESPONDANT !

DEVENEZ CORRESPONDANT !

Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

Suivez-nous

  • Accueil
  • Dossier
  • La protection juridique des chefs d’établissement
Dossier

La protection juridique des chefs d’établissement

Quelle est la protection juridique d’un chef d’établissement ? Par quels textes de loi cette protection est-elle encadrée ? Quels sont les risques du métier liés à cette fonction ? Dossier et témoignage d’un proviseur.

Retrouvez dans ce dossier

Actualités

La protection juridique des chefs d’établissements

A chaque fois qu’un incident grave survient dans l’établissement ou à l’occasion de sorties de découvertes, la responsabilité des enseignants, et plus fréquemment celle des chefs d’établissement, peut être recherchée sur la base de l’article 121 alinéa 3 du code …
Mis à jour le 15 Nov 2011
[Direction et encadrement]
  • Mentions légales
  • Crédits
  • Politique de confidentialité
  • Nous contacter
  • Espace Ressources
  • Offre Métiers de l’Éducation
  • L'Autonome de Solidarité Laïque 2020
  • © Tous droits réservés