Textes de références :

Code de l’éducation, 4e partie, livre IX : Personnels de l’éducation.

C. 2001-012 du 12-01-2001, BOEN 1 SP du 25-01-2001 (orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves – pilotage) ;

C. 2002-098 du 25-04-2002, BOEN 18 du 02-04-2002 (précisions sur la relation entre les familles et la communauté éducative en matière de santé des élèves) ;

C. 2001-013 du 12-01-2001, relative aux missions des médecins de l’Éducation nationale ;

C. 2001-014 du 12-01-2001,relative aux missions des infirmiers de l’Éducation nationale ;

C. 91-248 du 11-09-1991, modifiée par la circulaire 95-181 du 28-07-1995, portant sur les missions et fonctionnements du service social de l’Éducation nationale ;

Un dossier sur la santé à l’école sur le site du ministère de l’Éducation nationale ;

Le site très complet de l’Association française de promotion de la santé scolaire et universitaire ;

Le site de l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé.