De la maternelle au lycée, les élèves sont soumis à un cadre de conduite, permettant le « vivre ensemble » et l’apprentissage dans de bonnes conditions. Le non-respect des règles inscrites dans le règlement intérieur et les comportements inappropriés auxquels les personnels d’éducation font face sont susceptibles de perturber le bon déroulement des cours, la vie de l’établissement et parfois la sécurité des autres élèves.
Un élève peut faire le pitre ou bavarder… Un autre peut défier l’autorité, tricher ou – pire – agresser verbalement ou physiquement un autre élève ou un enseignant… Si les types d’indiscipline varient quant au degré de gravité, ils relèvent toujours de l’éducation.
Quelles actions sont possibles dans le premier degré pour gérer ces situations ? Punitions ou sanctions, quelles mesures peuvent être mises en place dans les collèges et les lycées ? Qui prononce ces sanctions et dans quel cadre ? À qui revient l’initiative de la procédure disciplinaire dans le second degré ? Le point pour réaffirmer le respect des règles de la vie scolaire et responsabiliser les élèves sans les faire décrocher.
Dans ce dossier
Exclusion temporaire dans le second degré : quel est le processus ?
L’exclusion ponctuelle d’un cours En cas de comportement inadapté et provoquant un désordre dans le déroulement du cours, l’enseignant peut décider d’exclure ponctuellement un de ses élèves. Cette exclusion est une punition et dans ce cadre : elle doit être explicitée à l’élève, les parents doivent être tenus informés, il n’y a pas de recours de […]
Mis à jour le 10/02/2025
