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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Dossier

La discipline au sein des établissements

De la maternelle au lycée, les élèves sont soumis à un cadre de conduite, permettant le « vivre ensemble » et l’apprentissage dans de bonnes conditions. Le non-respect des règles inscrites dans le règlement intérieur et les comportements inappropriés auxquels les personnels d’éducation font face sont susceptibles de perturber le bon déroulement des cours, la vie de l’établissement et parfois la sécurité des autres élèves.
Un élève peut faire le pitre ou bavarder… Un autre peut défier l’autorité, tricher ou – pire – agresser verbalement ou physiquement un autre élève ou un enseignant… Si les types d’indiscipline varient quant au degré de gravité, ils relèvent toujours de l’éducation.
Quelles actions sont possibles dans le premier degré pour gérer ces situations ? Punitions ou sanctions, quelles mesures peuvent être mises en place dans les collèges et les lycées ? Qui prononce ces sanctions et dans quel cadre ? À qui revient l’initiative de la procédure disciplinaire dans le second degré ? Le point pour réaffirmer le respect des règles de la vie scolaire et responsabiliser les élèves sans les faire décrocher.

Retrouvez dans ce dossier

Questions-réponses

Indiscipline des élèves : quelles sont les actions possibles dans le premier degré ?

En élémentaire, voire en maternelle, certains élèves peuvent présenter des comportements rebelles et se montrer indifférents à l’autorité des enseignants. Comme il n’est pas possible de sanctionner dans le premier degré, quelles solutions s’offrent alors aux personnels pour gérer ces …
Mis à jour le 28 Fév 2023
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Lors d’une procédure disciplinaire contre un élève, l’enseignant victime peut-il venir avec son avocat ?

Si le chef d'établissement peut prononcer seul toutes les sanctions autres que l'exclusion définitive, il a néanmoins la possibilité de réunir le conseil de discipline en dehors des cas où cette formalité est obligatoire, dans le respect des règles générales …
Mis à jour le 21 Mar 2023
[Droits et devoirs]
Questions-réponses

Sanctions et punitions dans le second degré : quelles sont les nuances ?

Au collège et au lycée, face aux actes d’indiscipline commis par les élèves, plusieurs mesures sont prévues par les textes et inscrites dans le règlement intérieur des établissements. C'est la gravité des faits qui détermine la nature des mesures, quel …
Mis à jour le 28 Fév 2023
[Surveillance et responsabilités]
Questions-réponses

Dans quels cas le chef d’établissement est-il obligé de convoquer le conseil de discipline ?

L’initiative de la procédure disciplinaire appartient exclusivement au chef d’établissement, éventuellement sur demande d’un membre de la communauté éducative. C’est lui qui décide ou non de réunir le conseil de discipline, sauf cas obligatoire.
Mis à jour le 28 Fév 2023
Entretiens

Conseil de discipline : témoignage d’une Conseillère Principale d’Éducation

Aïcha Bourhith, CPE au lycée Gilbert Courtois de Dreux en Eure-et-Loir, évoque l’application des procédures disciplinaires sur le terrain. Selon elle, « le conseil de discipline est à la fois un lieu de droit et d'éducation ».
Mis à jour le 21 Fév 2023
[Droits et devoirs]
Questions-réponses

Dans le second degré, quel est le processus pouvant conduire à une exclusion temporaire de la classe ?

En matière de discipline, le règlement intérieur doit mentionner autant les punitions que les sanctions. Le comportement d’un élève perturbant régulièrement le fonctionnement d’une classe peut conduire d’une punition d’exclusion de cours à une sanction d’exclusion temporaire de la classe.
Mis à jour le 28 Fév 2023
[Surveillance et responsabilités]
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