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Le dossier du mois

Diffamation et dénonciation calomnieuse

Dans les situations conflictuelles avec des parents, des collègues ou des enfants, les personnels exerçant une mission d’éducation, d’accompagnement et de soutien sont de plus en plus souvent confrontés à des propos désobligeants ou des accusations sans fondement, proférées à l’oral ou à l’écrit, par lettres, tracts, e-mails, SMS, ou encore sur les réseaux sociaux, dans des groupes privés ou des messageries collectives. Parfois avec la volonté de nuire, les auteurs dénoncent des faits qu’ils savent faux à une autorité compétente dans le but d’entraîner une sanction judiciaire, administrative ou disciplinaire.

Ces propos malveillants ou ces accusations mensongères peuvent porter atteinte à l’honneur et à la réputation de la personne visée et avoir de lourdes conséquences psychiques, familiales et professionnelles.

En 2024-2025, 29,5 % des dossiers traités par L’ASL concernaient des diffamations ou des dénonciations calomnieuses, représentant une hausse de 168,63 % en cinq ans.*

Dans quels cas parle-t-on de diffamation ou de dénonciation calomnieuse ? Quelle différence entre les deux ? Comment réagir lorsqu’on en est victime ? Comment faire retirer un post diffamant ? Quand peut-on envisager des actions judiciaires à l’encontre des auteurs ?
Retrouvez dans notre dossier des témoignages de personnels, les définitions juridiques, les démarches possibles et les conseils de L’ASL.

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Comment s’organise l’encadrement des activités sportives dans les ACM ?

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