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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Dossier

Transport

Qu’il s’agisse d’effectuer les trajets journaliers entre le domicile et l’établissement, de sorties scolaires ou de déplacements vers un cours d’EPS, les modalités de transport doivent répondre à une exigence de sécurité. Quelles sont les obligations du directeur d’école et des personnels d’éducation quant aux élèves de maternelle ? Quelles sont les responsabilités au collège ou au lycée lorsque l’enfant se rend en classe par ses propres moyens ? Qui est responsable durant le trajet en car ? Et entre la montée ou la descente de l'autocar scolaire et celui où les élèves franchissent le seuil de l'école ? Que faire en cas d’accident ? Organisation, surveillance et responsabilités, tour d’horizon dans notre dossier spécial « Transport ».

Retrouvez dans ce dossier

Questions-réponses

Comment gérer le transport d’un élève accidenté vers un hôpital ?

Lors d’un accident d’élève, il est parfois procédé à l’évacuation de celui-ci vers une structure de soins. Qui prend la décision du moyen de transport ? L’enseignant doit-il accompagner l’élève ?

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Transport scolaire : le directeur d’école ou le chef d’établissement doivent-ils s’assurer de la surveillance des élèves ?

Au même titre que les enseignants, le directeur d’école ou le chef d’établissement n'est pas chargé d’accompagner les élèves depuis leur sortie de l’enceinte scolaire vers l’arrêt de leur autocar, et inversement.

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les élèves du second degré peuvent-ils sortir des cours plus tôt pour des raisons de transport ?

Pour des raisons de transports, il peut arriver que des élèves demandent à partir avant la fin des cours. Les enseignants doivent-ils accéder à ces demandes ?

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Y a-t-il une obligation de surveillance des lycéens se déplaçant de l’établissement vers le lieu de cours d’EPS ?

Les équipements sportifs (gymnases, stades) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Association sportive scolaire : quelles sont les conditions de déplacement des collégiens lors des rencontres sportives ?

L’existence d’une association sportive (AS) dans chaque établissement scolaire relève d’une obligation légale. En complément de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, l'association offre à tous les élèves volontaires la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives en complément …

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les déplacements des collégiens et lycéens sur le temps scolaire doivent-il être encadrés ?

Si l'obligation de surveillance est générale dans son principe, elle peut être plus ou moins contraignante selon les cas et varier notamment en fonction de l'âge des élèves (s'ils sont en collège ou en lycée). Le règlement intérieur définit les …

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Y a-t-il une obligation de surveillance des collégiens se déplaçant de l’établissement vers le lieu de cours d’EPS ?

Les équipements sportifs (gymnase, stade) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …

Mis à jour le 28 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Entretiens

Christophe Trebosc, Secrétaire général de l’ANATEEP : « Les accidents les plus graves arrivent à la montée ou la descente du véhicule »

Depuis presque soixante ans, l'ANATEEP (association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public) œuvre pour l'amélioration du transport scolaire et des transports collectifs de jeunes. Entretien avec son Secrétaire général.

Mis à jour le 31 Jan 2023 [Surveillance et responsabilités]

Article

L’organisation des transports scolaires dans le 2^nd degré

L’entrée au collège, et a fortiori au lycée, marque pour de nombreux élèves le début de l’indépendance : les parents cessent d’accompagner l’enfant jusqu’à son établissement scolaire, il s’y rend par ses propres moyens. Pour faciliter les trajets domicile-établissement, l’État …

Mis à jour le 01 Fév 2023 [Surveillance et responsabilités]

Article

L’organisation des transports scolaires dans le 1^er degré

Depuis la rentrée scolaire de 2019, l’école est obligatoire à partir de 3 ans. Toutes les communes n’ont pas d’école maternelle : certaines familles peuvent rencontrer des difficultés à effectuer chaque jour le trajet depuis leur domicile jusqu’à l’établissement. Pour …

Mis à jour le 01 Fév 2023 [Surveillance et responsabilités]