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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Lancement de l’étude sur le climat scolaire pour le 1er degré

En 2012, L’ASL publiait la plus vaste enquête auprès des personnels jamais réalisée en France (Debarbieux, dir., 2012). Dix ans après cette enquête, L’Autonome de Solidarité Laïque, avec le soutien de la CASDEN-Banque Populaire, s’est associée, dans la continuité, à …

Mis à jour le 24/03/2023 [Enquêtes]

III. Conclusion

Il résulte de l’étude de la réforme des procédures et sanctions disciplinaires applicable depuis la rentrée 2011 que tout en instaurant une nouvelle échelle des sanctions conduisant à la responsabilisation de l’élève et à la limitation au recours à la …

Mis à jour le 20/02/2023 [Droits et devoirs]

I. Sur la nouvelle échelle des sanctions disciplinaires et les nouvelles modalités de conservation des sanctions

A titre liminaire, soulignons que la réforme des procédures et des sanctions disciplinaires en milieu scolaire, a été l’occasion de rappeler et préciser la distinction entre punitions scolaires et sanctions disciplinaires. En effet, punitions scolaires et sanctions disciplinaires ne visent …

Mis à jour le 20/02/2023 [Droits et devoirs]

II. Sur la réforme de la procédure disciplinaire

Tout en faisant un bref rappel quant aux fautes disciplinaires susceptibles de mettre en œuvre la procédure disciplinaire et quant aux étapes successives de la procédure disciplinaire et ses acteurs, seront abordés, les apports de la réforme en matière de …

Mis à jour le 20/02/2023 [Droits et devoirs]

Les sanctions disciplinaires dans les établissements du second degré

Par Roger Crucq, Président de la Fédération des Autonomes de Solidarité.

Mis à jour le 19/02/2023 [Droits et devoirs]

Lutter contre le harcèlement entre personnels d’éducation

Le harcèlement dans les établissements scolaires fait des victimes chez les élèves, mais également chez les personnels d’éducation. Longtemps laissé dans un flou juridique, le délit de harcèlement moral fait désormais l’objet d’un cadre légal strict, et les agents publics …

Mis à jour le 01/12/2022 [Harcèlement]

Autres types de harcèlement

Trois catégories d’infractions peuvent être envisagées: 1. Le harcèlement par la diffamation et l’injure 2. Le harcèlement par les menaces 3. Le harcèlement par les violences

Mis à jour le 28/11/2022 [Harcèlement]

La préparation des sorties avec nuitée(s) : points de vigilance

Même s’ils font appel à un organisme de voyage, le chef d’établissement et les enseignants doivent vérifier plusieurs points. Entretien avec Me Ricchi, avocat-conseil de l’Autonome de Solidarité Laïque de Haute-Savoie.

Mis à jour le 03/11/2022 [Surveillance et responsabilités]

Les sorties à l’étranger : quelles sont les spécificités ?

Les voyages et sorties scolaires à l’étranger permettent aux élèves de rencontrer des partenaires étrangers, tout en découvrant un pays. Notre avocat-conseil revient sur leurs spécificités et vous donne des recommandations pour préparer toutes les sorties avec nuitée.

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Tribune : vers une justice numérique

La loi « Pour une République numérique » a été publiée au Journal officiel du 8 octobre 2016. Ce texte vise à favoriser l'accès aux données de l'administration à travers l'open data, tout en inaugurant de nouveaux droits numériques. L'accès …

Mis à jour le 29/09/2022 [Internet et réseaux]