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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Climat scolaire et relations dans les établissements – baromètre 2019 de L’ASL

Pour la dixième année consécutive, L’Autonome de Solidarité Laïque publie son analyse du climat scolaire à partir des conflits rencontrés par ses adhérents (près de 500 000 adhérents, soit la moitié des personnels d’éducation). Chaque année, L’ASL traite plus de 10 000 dossiers, protection juridique …

Mis à jour le 02/07/2020 [Statistiques]

Tribune : le droit de retrait, une arme légale à rude épreuve

Contre l’insécurité dans les établissements scolaires ou contre les dangers graves et imminents exposant les salariés ou les employés du privé, face à toute contagions, le législateur a en 1982, mis à leur disposition « une arme-bouclier » dont ils …

Mis à jour le 05/05/2020 [COVID-19]

L’impact de la réforme sur la formation initiale des enseignants

La réforme « Pour une École de la confiance » (1), adoptée en juillet 2019, inclut de nouvelles dispositions concernant la formation des enseignants. Quelles sont les différentes conséquences de cette réforme sur la formation initiale des enseignants ? Décryptage.

Mis à jour le 20/02/2020 [Droits et devoirs]

Tribune : liberté d’expression de l’enseignant-citoyen

Certaines dispositions de la loi « Pour une École de la confiance » avaient fait débat lors de sa discussion au Parlement, et notamment son article 1er portant sur « l’exemplarité des personnels de l’éducation ». Quel est l’impact de …

Mis à jour le 10/01/2020 [Droits et devoirs]

Le principe de neutralité des fonctionnaires

Au regard du statut particulier encadrant les agents de la fonction publique et la mission de service public qui leur incombent, les fonctionnaires sont tenus de respecter un certain nombre d’obligations. Parmi elles, on retrouve le principe de neutralité des …

Mis à jour le 19/12/2019 [Droits et devoirs]

Les sorties à l’étranger : quelles sont les spécificités ?

Les voyages et sorties scolaires à l’étranger permettent aux élèves de rencontrer des partenaires étrangers, tout en découvrant un pays. Notre avocat-conseil revient sur leurs spécificités et vous donne des recommandations pour préparer toutes les sorties avec nuitée.

Mis à jour le 27/11/2018 [Surveillance et responsabilités]

Il est interdit d’interdire : tribune du Bâtonnier Francis Lec et de Roger Crucq

Tribune : interdiction du portable, de la théorie à la pratique

Mis à jour le 19/10/2018

Tribune : vers une justice numérique

La loi « Pour une République numérique » a été publiée au Journal officiel du 8 octobre 2016. Ce texte vise à favoriser l'accès aux données de l'administration à travers l'open data, tout en inaugurant de nouveaux droits numériques. L'accès …

Mis à jour le 11/10/2018 [Internet et réseaux]

Une protection parcimonieuse lorsque l’agent est mis en cause

Voici des exemples d'affaires de protection juridique.

Mis à jour le 28/08/2018

Climat scolaire et relations dans les établissements : baromètre 2017

À travers son réseau militant de cent Autonomes de Solidarité Laïques (ASL), la Fédération des Autonomes de Solidarité (FAS) réalise chaque année depuis neuf ans une analyse du climat scolaire à partir des conflits rencontrés par ses adhérents. Que traduisent …

Mis à jour le 21/02/2018 [Statistiques]