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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

Analyse et décryptage des décrets n° 2023-777 et n° 2023-782 des 14 & 16 août 2023 : Véritables avancées ou coups d’épée dans l’eau ?

Par Me Florence Lec, avocat national de L'ASL Le décret n° 2023-777 du 14 août 2023, relatif aux directeurs d’école, et le décret n° 2023-782 du 16 août 2023, relatif au respect des principes de la République et à la …

Mis à jour le 26/09/2023 [Direction et encadrement]

Analyses

Baromètre du climat scolaire 2022

L’Autonome de Solidarité Laïque publie son nouveau baromètre du climat, celui de 2022, sur les établissements scolaires fondé sur les dossiers de protection juridique professionnelle (PJP) et de renseignement juridique personnalisé (RJP) qu'elle a ouverts dans le cadre de l'accompagnement …

Mis à jour le 07/09/2023 [Statistiques]

Analyses

II. Sur la réforme de la procédure disciplinaire

Tout en faisant un bref rappel quant aux fautes disciplinaires susceptibles de mettre en œuvre la procédure disciplinaire et quant aux étapes successives de la procédure disciplinaire et ses acteurs, seront abordés, les apports de la réforme en matière de …

Mis à jour le 21/06/2023

Analyses

I. Sur la nouvelle échelle des sanctions disciplinaires et les nouvelles modalités de conservation des sanctions

A titre liminaire, soulignons que la réforme des procédures et des sanctions disciplinaires en milieu scolaire, a été l’occasion de rappeler et préciser la distinction entre punitions scolaires et sanctions disciplinaires. En effet, punitions scolaires et sanctions disciplinaires ne visent …

Mis à jour le 21/06/2023

Analyses

III. Conclusion

Il résulte de l’étude de la réforme des procédures et sanctions disciplinaires applicable depuis la rentrée 2011 que tout en instaurant une nouvelle échelle des sanctions conduisant à la responsabilisation de l’élève et à la limitation au recours à la …

Mis à jour le 21/06/2023

Analyses

Les caractéristiques générales de la protection des fonctionnaires

Les agents de la fonction publique bénéficient d’une protection contre les attaques et violences d’une part et, d'autre part, contre les mises en causes civiles ou pénales dont ils peuvent être victimes dans l’exercice de leurs fonctions. Quelle est l’étendue …

Mis à jour le 20/06/2023

Analyses

Lancement de l’étude sur le climat scolaire pour le 1er degré

En 2012, L’ASL publiait la plus vaste enquête auprès des personnels jamais réalisée en France (Debarbieux, dir., 2012). Dix ans après cette enquête, L’Autonome de Solidarité Laïque, avec le soutien de la CASDEN-Banque Populaire, s’est associée, dans la continuité, à …

Mis à jour le 22/05/2023 [Enquêtes]

Analyses

Février 2008 – Violence à l’école

L’actualité avance très vite et deux événements majeurs se sont produits en l’espace d’une semaine : professeur ayant giflé un élève impertinent dans le Nord, et professeure agressée et blessée par un élève de 4ème dans le Var.

Mis à jour le 17/05/2023

Analyses

Relations parents-enseignants : dysfonctionnements et perspectives d’amélioration

Par Roger Crucq, Président de la FAS&USU.

Mis à jour le 30/03/2023 [Parents d'élèves]

Analyses

Les sanctions disciplinaires dans les établissements du second degré

Par Roger Crucq, Président de la Fédération des Autonomes de Solidarité.

Mis à jour le 19/02/2023 [Droits et devoirs]

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