Un animateur peut-il utiliser son véhicule personnel dans le cadre d’un accueil collectif de mineurs ?
L’accueil collectif de mineurs (ACM) peut être organisé par une collectivité territoriale ou une association. Dans l’impossibilité d’avoir recours à un prestataire extérieur, les animateurs peuvent être amenés à utiliser leur véhicule pour transporter des enfants vers un lieu d’activité. Quelles sont les précautions à prendre en cas d’usage d’un véhicule personnel en ACM ?
Mis à jour le 11/03/2025
