Afin d’éviter la multiplication de consignes disparates, le ministère de l’Éducation nationale a fait publier un document national de référence dans le Bulletin officiel hors-série n° 3 du 30 mai 2002. Un guide de l'Observatoire national de la sécurité (ONS) …
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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Article
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Le plan particulier de mise en sûreté (PPMS) unifié par la circulaire du 8 juin 2023
La circulaire du 8 juin 2023 modifie les modalités d’élaboration du plan particulier de mise en sûreté (PPMS). Écoles et établissements doivent se mettre en conformité à l’horizon 2027-2028. Explications.
[Surveillance et responsabilités]
Les documents obligatoires en matière de sécurité relevant du directeur d’école ou du chef d’établissement
Le document unique d’évaluation des risques pour la sécurité et la santé ainsi que le registre d’hygiène et de sécurité relèvent de la responsabilité du chef d'établissement. Le point sur ces deux documents obligatoires.
[Direction et encadrement]
EAJE : obligations et bonnes pratiques en matière de sûreté
Dans le cadre du plan Vigipirate, porté à son niveau le plus élevé d’Urgence attentat, il est indispensable de mettre en place les mesures adéquates. Retour sur les recommandations et les obligations en matière de sûreté dans les établissements d’accueil …
[Surveillance et responsabilités]
Sécurisation des établissements médico-sociaux
Les établissements médico-sociaux doivent protéger les patients et leurs visiteurs, ainsi que le personnel et les prestataires. Dans un contexte de plan Vigipirate déclaré au niveau Urgence attentat, il est recommandé de vérifier que les obligations sont remplies et que …
[Surveillance et responsabilités]
Plan Vigipirate : les consignes de sécurité pour les établissements scolaires
Actualisé en 2016, le plan Vigipirate est l’un des outils centraux de la lutte contre le terrorisme, associant tous les acteurs nationaux à une démarche de vigilance, de prévention et de protection. Dans ce contexte, des mesures spécifiques doivent être …
[Surveillance et responsabilités]
Gestion de l’argent dans le second degré : encadrement et responsabilités
Les EPLE disposent d’une personnalité juridique et d’une autonomie financière. Même si elles exercent leurs activités au sein de l’EPLE, les associations constituent des personnes morales de droit privé, distinctes de l’établissement scolaire. L'activité de ces associations est conçue comme …
[Surveillance et responsabilités]
Gestion de l’argent dans le premier degré : encadrement et responsabilités
Contrairement aux collèges et aux lycées, les écoles ne sont pas des établissements publics dotés d’une personnalité morale et d’une autonomie financière. Toutefois, certains projets comme les sorties facultatives peuvent nécessiter une collecte de fonds, à travers une structure support …
[Surveillance et responsabilités]
Le rôle des ARS et des DITEP dans l’accompagnement des élèves dits « hautement perturbateurs »
Parmi les phénomènes de violences scolaires, les équipes éducatives sont de plus en plus régulièrement confrontées à des situations de crise liées au comportement « hautement perturbateur » qui peut avoir une traduction très violente tant pour l’élève que pour …
[Surveillance et responsabilités]