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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Le numérique à l’école : potentiels et risques

99 % des jeunes de 12 à 17 ans se déclarent Internautes et 84 % d’entre eux sont inscrits à un réseau social. Cette révolution numérique constitue une véritable mutation sociale. Elle impacte les personnels de l’éducation dans l’exercice de …

Mis à jour le 29/09/2022 [Internet et réseaux]

Le règlement intérieur

Le règlement intérieur des écoles, comme des collèges et lycées, est un document qui rassemble les règles de vie qui définissent le bon fonctionnement de l’établissement ainsi que les droits et devoirs de chaque membre de la communauté éducative. Comment …

Mis à jour le 30/08/2022 [Direction et encadrement]

La responsabilité civile et pénale des personnels

Un personnel d’éducation peut avoir à répondre de ses actes devant une juridiction compétente lorsque sa responsabilité est engagée à l’occasion de l’exercice de ses fonctions. On distingue deux types de responsabilités selon qu’il s’agit de réparer un dommage ou …

Mis à jour le 29/06/2022 [Surveillance et responsabilités]

Protection fonctionnelle

L'agent public victime d'une infraction à l'occasion de l’exercice de ses fonctions, ou en raison de celles-ci, bénéficie de la Protection Fonctionnelle. Quelles en sont les caractéristiques ? Tous les agents sont-ils concernés ? Quelles démarches effectuer en vue de …

Mis à jour le 31/05/2022 [Droits et devoirs]

La sécurité à l’école

Si les phénomènes de violences à l’école sont malheureusement une réalité depuis de nombreuses années, ils ne doivent pas être considérés pour autant comme une fatalité. De nombreux acteurs sur le terrain agissent au quotidien pour s’en prémunir mais également …

Mis à jour le 30/05/2022 [Insultes, menaces]

La protection juridique des chefs d’établissement

Quelle est la protection juridique d’un chef d’établissement ? Par quels textes de loi cette protection est-elle encadrée ? Quels sont les risques du métier liés à cette fonction ? Dossier et témoignage d’un proviseur.

Mis à jour le 28/05/2022 [Direction et encadrement]

Sûreté et sécurisation des établissements

Les écoles, collèges et lycées publics peuvent être confrontés à des situations susceptibles de causer de graves dommages aux personnes et aux biens. Face aux risques majeurs et aux risques "attentat-intrusion", la sûreté dans les établissements est une préoccupation majeure …

Mis à jour le 27/04/2022 [Surveillance et responsabilités]

Participation des ASL à la formation des APS

Les Autonomes de Solidarité Laïques (ASL) et leurs avocats-conseil ont participé à plusieurs modules de formation des assistants chargés de prévention et de sécurité (APS), portant notamment sur le règlement intérieur et le conseil de discipline.

Mis à jour le 25/04/2022 [Insultes, menaces]

Les APS et personnels de vie scolaire : quels enjeux et responsabilités ?

Depuis la rentrée 2012, les assistants chargés de prévention et de sécurité (APS) font partie des métiers de vie scolaire. Les chefs d’établissement et conseillers principaux d'éducation (CPE) doivent composer avec une multiplicité d'acteurs, de statuts et de missions. La …

Mis à jour le 25/04/2022 [Direction et encadrement]

Surveillance dans les établissements

Lieu d’éducation, de socialisation, mais aussi de respect des règles de la vie collective, l’école est rythmée tout au long de la journée : accueil des élèves, cours, récréations, cantine, activités sportives, etc. L’établissement scolaire doit assurer la surveillance des …

Mis à jour le 29/03/2022 [Surveillance et responsabilités]