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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

Les devoirs à la maison pour les élèves d’élémentaire sont-ils interdits ?

Il y a-t-il une réglementation en ce qui concerne le travail qui peut être demandé aux élèves d’élémentaire après l’école ? Un enseignant commet-il une erreur en donnant des devoirs à faire à la maison ? Que disent les textes …

Mis à jour le 26/02/2021 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

L’enseignant est-il tenu de fournir un témoignage écrit à un parent d’élève dans le cadre d’une procédure civile ?

Il est fréquent que des demandes de témoignage soient adressées aux enseignants dans le cadre de procédures civiles devant le juge aux affaires familiales. Les personnels sont-ils tenus d’y répondre ? S’agit-il d’une obligation ?

Mis à jour le 28/01/2021 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

Quelles sont les missions et les activités des AESH ?

Encore utilisés dans le langage courant dans les établissements scolaires, les AVS (auxiliaires de vie scolaire) sont devenues des AESH (accompagnants des élèves en situation de handicap). Désormais, l’AESH est plus intégré dans le processus de l’inclusion scolaire, autant au …

Mis à jour le 11/01/2021 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les AVS : quelles activités pour quel contrat ?

Communément désignés sous le terme d’AVS (auxiliaire de vie scolaire), les textes utilisent aujourd’hui le terme plus générique de personnel chargé de l’aide humaine.

Mis à jour le 11/12/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment la copie d’œuvres protégées est-elle encadrée dans les établissements d’enseignement ?

Pour leurs besoins pédagogiques, les établissements scolaires sont conduits à réaliser ou faire réaliser des reproductions par reprographie d’œuvres protégées, françaises ou étrangères, et à mettre à la disposition des élèves et des personnels, notamment des enseignants, les moyens leur …

Mis à jour le 20/11/2020 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

L’AESH doit-il accompagner un enfant à la piscine ?

Lorsqu’un enfant souffrant d’un handicap est en inclusion scolaire avec un AESH* à ses côtés, il doit être en mesure de participer à toutes les activités prévues à l’extérieur de l’école. Quelle est la place de l’AESH dans le cadre …

Mis à jour le 24/09/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Parents et élèves peuvent-ils venir accompagnés d’un avocat au sein de l’établissement scolaire ?

Le code de l’éducation ne prévoit pas spécifiquement que les avocats puissent intervenir dans la relation parents-élèves et personnels. Toutefois, deux articles ouvrent cette possibilité dans deux situations bien distinctes et spécifiques : quelles sont-elles ?

Mis à jour le 27/08/2020 [Parents d'élèves]

Questions-réponses

Élaboration du règlement intérieur dans les écoles : que doit-il contenir ?

Le règlement intérieur doit être un texte normatif, éducatif et informatif. Il doit s’appuyer sur le règlement départemental qui précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au …

Mis à jour le 02/07/2020 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Foire aux questions – COVID-19

Lors de la crise sanitaire et du confinement, vous avez été nombreux à vous tourner vers votre délégation départementale afin de nous soumettre vos questions. Le Bâtonnnier Francis Lec, avocat-conseil national de L'Autonome de Solidarité Laïque, revient sur les plus …

Mis à jour le 04/06/2020 [COVID-19]

Questions-réponses

À quelle réglementation est soumis un blog d’école ?

L’usage d’un blog comme outil pédagogique s’inscrit dans les directives de l’Éducation nationale puisqu’il permet de contribuer à l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture qui doivent être connues à l’issue de la scolarité obligatoire. Quelles …

Mis à jour le 04/06/2020 [Internet et réseaux]

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Questions-réponses

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