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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Quelles sont les missions et les activités des AESH ?

Encore utilisés dans le langage courant dans les établissements scolaires, les AVS (auxiliaires de vie scolaire) sont devenues des AESH (accompagnants des élèves en situation de handicap). Désormais, l’AESH est plus intégré dans le processus de l’inclusion scolaire, autant au …

Mis à jour le 11/01/2021 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les AVS : quelles activités pour quel contrat ?

Communément désignés sous le terme d’AVS (auxiliaire de vie scolaire), les textes utilisent aujourd’hui le terme plus générique de personnel chargé de l’aide humaine.

Mis à jour le 11/12/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment la copie d’œuvres protégées est-elle encadrée dans les établissements d’enseignement ?

Pour leurs besoins pédagogiques, les établissements scolaires sont conduits à réaliser ou faire réaliser des reproductions par reprographie d’œuvres protégées, françaises ou étrangères, et à mettre à la disposition des élèves et des personnels, notamment des enseignants, les moyens leur …

Mis à jour le 20/11/2020 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

L’AESH doit-il accompagner un enfant à la piscine ?

Lorsqu’un enfant souffrant d’un handicap est en inclusion scolaire avec un AESH* à ses côtés, il doit être en mesure de participer à toutes les activités prévues à l’extérieur de l’école. Quelle est la place de l’AESH dans le cadre …

Mis à jour le 24/09/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Parents et élèves peuvent-ils venir accompagnés d’un avocat au sein de l’établissement scolaire ?

Le code de l’éducation ne prévoit pas spécifiquement que les avocats puissent intervenir dans la relation parents-élèves et personnels. Toutefois, deux articles ouvrent cette possibilité dans deux situations bien distinctes et spécifiques : quelles sont-elles ?

Mis à jour le 27/08/2020 [Parents d'élèves]

Questions-réponses

Élaboration du règlement intérieur dans les écoles : que doit-il contenir ?

Le règlement intérieur doit être un texte normatif, éducatif et informatif. Il doit s’appuyer sur le règlement départemental qui précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au …

Mis à jour le 02/07/2020 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Foire aux questions – COVID-19

Lors de la crise sanitaire et du confinement, vous avez été nombreux à vous tourner vers votre délégation départementale afin de nous soumettre vos questions. Le Bâtonnnier Francis Lec, avocat-conseil national de L'Autonome de Solidarité Laïque, revient sur les plus …

Mis à jour le 04/06/2020 [COVID-19]

Questions-réponses

À quelle réglementation est soumis un blog d’école ?

L’usage d’un blog comme outil pédagogique s’inscrit dans les directives de l’Éducation nationale puisqu’il permet de contribuer à l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture qui doivent être connues à l’issue de la scolarité obligatoire. Quelles …

Mis à jour le 04/06/2020 [Internet et réseaux]

Questions-réponses

Droit de retrait : quelle est la procédure à suivre ?

Au même titre que les salariés du privé, les agents de la fonction publique peuvent exercer leur droit de retrait, s'ils estiment être exposés à un danger grave et imminent pour leur vie ou pour leur santé. Retrouvez les conseils …

Mis à jour le 17/03/2020

Questions-réponses

Dans quels cas l’institution scolaire n’a pas l’obligation de surveillance (cantine, transport, garderie, TAP) ?

L’institution scolaire a une obligation de surveillance pendant toute la durée au cours de laquelle l'élève lui est confié. Cependant, sur l’ensemble de la journée de l’enfant, il existe des périodes et des activités pendant lesquelles l’institution n’a plus aucune …

Mis à jour le 20/02/2020 [Surveillance et responsabilités]