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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Questions-réponses
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Surveillance et responsabilités
Fête scolaire : quelle responsabilité lorsqu’un parent d’élève spectateur se blesse avec un banc ?
La responsabilité professionnelle du directeur n’école n'est pas recherchée, sauf s'il n’a pas accompli les diligences normales en matière de sécurité des locaux avant le transfert de responsabilité vers l’organisateur de la manifestation.
[Accident / santé]
Un élève quitte l’établissement sans autorisation : qui est responsable en cas d’accident ?
En aucun cas, les élèves ne peuvent être autorisés à quitter l'établissement durant les temps scolaires et les temps libres inclus dans les périodes scolaires fixées par l'emploi du temps, sauf besoins particuliers (soins par exemple).
[Surveillance et responsabilités]
Coopérative de l’école : financement et participation des enfants
Les enfants d’une école élémentaire vont fabriquer des cartes qui seront revendues par les parents d'élèves élus à la sortie de l'école. Les revenus seront versés à la Coopérative de l'école pour financer en partie une classe transplantée. Y a-t-il …
[Surveillance et responsabilités]