Au moins deux exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire dont le premier doit se dérouler dans le mois qui suit la rentrée.
Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la conduite à tenir en cas d’incendie.

Le directeur de l’école, responsable de la sécurité

« Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie. »

L’ensemble des locaux scolaires est confié durant le temps scolaire au directeur d’école, sauf lorsque le maire permet d’utiliser, sous sa responsabilité et après avis du conseil d’école, les locaux scolaires pendant les heures ou périodes au cours desquelles ils ne sont pas utilisés pour les besoins de la formation initiale et continue, c’est-à-dire pendant tout le temps périscolaire et extrascolaire.

Le directeur d’école est responsable de la mise en œuvre des dispositions relatives à la sécurité contre les risques d’incendie.

  • Il est l’interlocuteur de la commission de sécurité.
  • Il organise les exercices de sécurité obligatoires et actualise le registre de sécurité en lien avec la collectivité propriétaire des bâtiments.
  • Il veille à ce qu’une éducation à la sécurité soit prévue dans le projet d’école.

Les consignes

« Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école. »

Les consignes de sécurité doivent être affichées dans l’école.

Ainsi, elles doivent être accessibles à tous les adultes présents dans l’école (les personnels, les intervenants extérieur, les parents)

Dès la première semaine de rentrée, le directeur doit veiller à informer les élèves en expliquant les consignes et en présentant les cheminements d’évacuation et les zones de rassemblement.

Les enseignants, et les ATSEM en maternelle, doivent connaitre les consignes et surtout leur rôle pendant une évacuation.

L’exercice

« Les conditions du déroulement de l’exercice et le temps d’évacuation doivent être consignés sur le registre de sécurité. »

Il e’st conseillé de choisir une journée d’occupation normale. Le scénario doit représenter une situation réaliste.

La direction d’école doit :

  • Prévoir une réunion de préparation, si besoin avec les sapeurs-pompiers.
  • Prévoir un exercice pendant la sieste et au moment de l’accueil et de la sortie en maternelle.
  • Intégrer dans un exercice le cas particuliers des élèves en situation de handicap.

A la suite de l’exercice, il est important de réaliser un bilan de celui-ci afin d’analyser les conditions de réalisation et d’améliorer les procédures.

Les conditions du déroulement de l’exercice et le temps d’évacuation doivent être consignés sur le registre de sécurité.

Bon à savoir

Le directeur doit aussi veiller à faire les deux exercices PPMS.

Le directeur peut faire appel au DDEN de l’école pour solliciter ses conseils en matière de sécurité.

Textes de référence

Code de la construction et de l’habitation : article R143.12 et article R146.35

Arrêté du 13 janvier 2004 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (dispositions générales et établissements de type R) : article R33

Décret n° 2023-777 du 14 août 2023 relatif aux directeurs d’école

Circulaire n° 2014-088 du 9 juillet 2014 : Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques

Circulaire du 8 juin 2023 : Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

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