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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

L’AESH doit-il accompagner un enfant à la piscine ?

Lorsqu’un enfant souffrant d’un handicap est en inclusion scolaire avec un AESH* à ses côtés, il doit être en mesure de participer à toutes les activités prévues à l’extérieur de l’école. Quelle est la place de l’AESH dans le cadre …

Mis à jour le 24/09/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Parents et élèves peuvent-ils venir accompagnés d’un avocat au sein de l’établissement scolaire ?

Le code de l’éducation ne prévoit pas spécifiquement que les avocats puissent intervenir dans la relation parents-élèves et personnels. Toutefois, deux articles ouvrent cette possibilité dans deux situations bien distinctes et spécifiques : quelles sont-elles ?

Mis à jour le 27/08/2020 [Parents d'élèves]

Questions-réponses

Élaboration du règlement intérieur dans les écoles : que doit-il contenir ?

Le règlement intérieur doit être un texte normatif, éducatif et informatif. Il doit s’appuyer sur le règlement départemental qui précise les modalités de fonctionnement des écoles publiques de ce département dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires organisant au …

Mis à jour le 02/07/2020 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Foire aux questions – COVID-19

Lors de la crise sanitaire et du confinement, vous avez été nombreux à vous tourner vers votre délégation départementale afin de nous soumettre vos questions. Le Bâtonnnier Francis Lec, avocat-conseil national de L'Autonome de Solidarité Laïque, revient sur les plus …

Mis à jour le 04/06/2020 [COVID-19]

Questions-réponses

À quelle réglementation est soumis un blog d’école ?

L’usage d’un blog comme outil pédagogique s’inscrit dans les directives de l’Éducation nationale puisqu’il permet de contribuer à l’acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture qui doivent être connues à l’issue de la scolarité obligatoire. Quelles …

Mis à jour le 04/06/2020 [Internet et réseaux]

Questions-réponses

Droit de retrait : quelle est la procédure à suivre ?

Au même titre que les salariés du privé, les agents de la fonction publique peuvent exercer leur droit de retrait, s'ils estiment être exposés à un danger grave et imminent pour leur vie ou pour leur santé. Retrouvez les conseils …

Mis à jour le 17/03/2020

Questions-réponses

Dans quels cas l’institution scolaire n’a pas l’obligation de surveillance (cantine, transport, garderie, TAP) ?

L’institution scolaire a une obligation de surveillance pendant toute la durée au cours de laquelle l'élève lui est confié. Cependant, sur l’ensemble de la journée de l’enfant, il existe des périodes et des activités pendant lesquelles l’institution n’a plus aucune …

Mis à jour le 20/02/2020 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Dans le second degré, le respect du règlement intérieur incombe-t-il uniquement au CPE ?

Pour que les établissements soient de véritables lieux de travail, d’activités et de vie, il est nécessaire de respecter des règles communes à tous. Le règlement intérieur fixe et définit clairement ces règles ainsi que les droits et les obligations …

Mis à jour le 10/01/2020 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Sanctions et punitions dans le second degré : quelles sont les nuances ?

Au collège et au lycée, face aux actes d’indiscipline commis par les élèves, plusieurs mesures sont prévues par les textes et inscrites dans le règlement intérieur des établissements. C'est la gravité des faits qui va déterminer la nature des mesures, …

Mis à jour le 19/12/2019 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les accompagnateurs bénévoles participant à un voyage scolaire : combien doivent-ils être ? Doivent-ils payer leur séjour ?

Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre d’accompagnateurs obligatoire …

Mis à jour le 26/11/2019 [Surveillance et responsabilités]