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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Un chef d’établissement peut-il empêcher un élève de participer à un voyage scolaire ?

Hormis l’absence d’attestation d’assurance responsabilité civile – individuel accident corporel, la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires dans le secondaire ne prévoit pas de critères autres permettant au chef d’établissement de refuser la …

Mis à jour le 17/11/2023

Questions-réponses

Photocopies

Le duplicateur à alcool n’est plus qu’un souvenir anecdotique. Le photocopieur a désormais trouvé une place primordiale parmi les outils pour la classe.

Mis à jour le 23/10/2023

Questions-réponses

Comment la copie d’œuvres protégées est-elle encadrée dans les établissements d’enseignement ?

Pour leurs besoins pédagogiques, les établissements scolaires sont conduits à réaliser ou faire réaliser des reproductions par reprographie d’œuvres protégées, françaises ou étrangères, et à mettre à la disposition des élèves et des personnels, notamment des enseignants, les moyens leur …

Mis à jour le 23/10/2023 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

Quelles actions pour lutter contre le harcèlement scolaire ?

Le harcèlement est une violence répétée, physique, verbale ou psychologique perpétrée par un ou plusieurs élèves à l’encontre d’un de leurs camarades et ayant pour objet (ou pour effet) une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une …

Mis à jour le 19/10/2023 [Harcèlement]

Questions-réponses

Dans un EPLE, en cas d’accident d’élève dû à un défaut d’entretien, qui est responsable ?

La victime d’un dommage causé par un ouvrage public peut saisir le tribunal administratif pour faire reconnaître la responsabilité de l’État ou celle de la collectivité de rattachement. Les responsabilités peuvent être partagées, y compris du fait de la faute …

Mis à jour le 13/10/2023 [Accident / santé]

Questions-réponses

Déclarations d’accidents : combien de temps faut-il les conserver ?

Les déclarations d'accidents d'élèves doivent être conservées dans les archives de l'école. Cette durée varie selon l'âge de la victime.

Mis à jour le 13/10/2023 [Accident / santé]

Questions-réponses

Les élèves peuvent-ils utiliser des machines ou des produits en entreprise ?

Depuis 2003, la réglementation sur l’utilisation des machines, appareils ou produits par les élèves, d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans, lors de leur présence en entreprise a évolué. Petit état des lieux.

Mis à jour le 13/10/2023 [Accident / santé]

Questions-réponses

Accident scolaire : la déclaration d’accident est-elle communicable ?

Une déclaration d’accident scolaire constitue un document administratif au sens de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Néanmoins, sa communication doit être analysée au regard des différentes restrictions prévues par cette même loi.

Mis à jour le 13/10/2023 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Acte médical ou chirurgical : qui décide des soins à donner à l’élève ?

En cas de problème, qui est autorisé à prendre une décision médicale ou chirurgicale ? Comment se détermine la prise en charge ?

Mis à jour le 13/10/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment gérer le transport d’un élève accidenté vers un hôpital ?

Lors d’un accident d’élève, il est parfois procédé à l’évacuation de celui-ci vers une structure de soins. Qui prend la décision du moyen de transport ? L’enseignant doit-il accompagner l’élève ?

Mis à jour le 13/10/2023 [Surveillance et responsabilités]