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Articles les plus partagés

Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et quelle assurance pour chacun des acteurs ?

Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance en responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ?

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Second degré : comment les sorties en montagne sont-elles encadrées ?

Les sorties en montagne permettent des activités sportives tout au long de l’année : randonnées, raquettes, ski, etc. Elles s’inscrivent dans le cadre de l’action éducative de l’établissement.

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Séjour à l’étranger dans le 2nd degré : quelles sont les formalités et les responsabilités ?

Le voyage à l’étranger entre dans la catégorie des sorties facultatives. Dans sa préparation, le chef d'établissement doit prendre en compte tous les risques potentiels.

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les accompagnateurs bénévoles participant à un voyage scolaire : combien doivent-ils être ? Doivent-ils payer leur séjour ?

Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre d’accompagnateurs obligatoire …

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

L’ATSEM peut-il (elle) accompagner un groupe d’élèves lors d’un voyage scolaire ?

En cas de sorties scolaires avec nuitées, l’ATSEM n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’agent(e) peut-il (elle) quand même participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Photos prises lors de sorties scolaires et publiées sur les réseaux sociaux : quelle est la responsabilité de l’enseignant ?

Le développement des appareils numériques a facilité l'usage de la photographie en milieu scolaire. Quelle est la réglementation concernant la photographie d’élèves ? Quelles sont les règles à respecter pour publier les photos et/ou vidéos d’élèves prises lors de sorties …

Mis à jour le 26/10/2022 [Internet et réseaux]

Questions-réponses

Un chef d’établissement peut-il empêcher un élève de participer à un voyage scolaire ?

Hormis l’absence d’attestation d’assurance responsabilité civile – individuel accident corporel, la circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux sorties et voyages scolaires dans le secondaire ne prévoit pas de critères autres permettant au chef d’établissement de refuser la …

Mis à jour le 26/10/2022 [Direction et encadrement]

Questions-réponses

Sortie scolaire dans le second degré : quelles sont les conditions requises pour la conduite d’un minibus par un enseignant de l’établissement ?

« Il n'appartient pas aux enseignants, au regard de leurs obligations statutaires, de conduire des véhicules, que ceux-ci soient personnels, de location ou de service » (Circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011). Cependant, lorsqu’une sortie ne concerne que peu …

Mis à jour le 26/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?

Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …

Mis à jour le 21/10/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Vol de la clef USB d’un enseignant

Un élève a volé toutes les informations (cours, contrôles, appréciations) contenues par la clef USB d'une collègue. Si le responsable était adulte, comment la Loi punirait-elle le vol d'informations professionnelles ou privées ?

Mis à jour le 29/09/2022 [Internet et réseaux]