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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Série : Parole d'experts

Vers une banalisation des insultes et incivilités

Insultes et incivilités sont-elles en augmentation à l'école ? Y a-t-il un risque de banalisation ? Comment vit et se construit le climat scolaire à l'époque des réseaux sociaux ? Benjamin Moignard, professeur en sciences de l'éducation et spécialiste des violences à l'école, répond avec nous à ces questions.

Podcast du 26/11/2021

Parole d'experts

Des violences physiques en recrudescence ?

Y a-t-il une recrudescence des violences physiques à l'école ? De nouveaux phénomènes émergent-ils ? La réponse des pouvoir publics est-elle suffisante ? Benjamin Moignard, professeur en sciences de l'éducation et spécialiste des violences à l'école, répond avec nous à …

Podcast du 26/11/2021

Parole d'experts

Les multiples facettes du métier d’enseignant

En demande-t-on aujourd’hui trop à l’école et aux enseignants ? Que dire de leurs relations aux familles, souvent difficiles ? Comment leur donner les moyens de remplir au mieux l'ensemble de leurs missions ? Benjamin Moignard, professeur en sciences de …

Podcast du 25/11/2021

L'école et le droit

Utilisation de l’image des enseignants par un tiers

L’apparition des réseaux sociaux a facilité la circulation des images et des vidéos. Cela peut créer un nouveau risque pour les personnels d’éducation qui doivent rester particulièrement vigilants quant à l’usage de leur image. Comment peuvent-ils réagir en cas d’utilisation …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La responsabilité civile des personnels d’éducation

Le régime de responsabilité civile d’un personnel d’éducation répond à des règles particulières. Dans quelles situations la responsabilité civile d’un membre de l’Éducation nationale peut-elle être engagée ? Quelle est la différence entre la responsabilité pénale et la responsabilité civile …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Injures et diffamation sur les réseaux sociaux

Comment faire la différence entre l'injure et la diffamation pour les enseignants lorsqu'ils sont confrontés à ces situations ? Comment les enseignants peuvent-ils être accompagnés dans ces circonstances ? Me Marie Duponchelle, avocat-conseil de la délégation de l'Oise, apporte des …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La preuve numérique : collecte et conservation

Ces dernières années ont été marquées par le développement de l’information numérique : messageries instantanées, publications sur les réseaux sociaux… Dans certains litiges auxquels peuvent être confrontés les personnels d’éducation, l’information numérique peut constituer le seul moyen de preuve. Comment …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Le harcèlement dans l’Education nationale

En matière de harcèlement, la preuve de l’infraction est essentielle. Une fois démontrée, quel type de réparation est-il possible en cas de harcèlement ? Une mutation professionnelle est-elle envisageable ? Me Stephen Duval, avocat-conseil de la délégation du Rhône, livre …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La dispense de peine et le casier judiciaire

Qu'est-ce qu'une dispense de peine ? Comment l'obtenir ? Qu'est-ce qu'un casier judiciaire ? Quels sont les droits d'accès à ce casier ? Me Christine Ramond, avocat-conseil de la délégation du Cantal, rappelle ces différentes notions.

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La faute caractérisée

La faute caractérisée n’a pas de définition dans le code pénal. Alors comment l’appréhender et comment s’en prémunir dans une situation à risque, en cas de voyage scolaire ou de litige en classe par exemple ? Me Stephen Duval, avocat-conseil …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

L’agression

Quelle est la différence entre agression verbale et agression physique ? Les personnels de l'Éducation nationale doivent-ils réagir ? Et si, tel est le cas, comment faire ? Me Christine Ramond, avocat-conseil de la délégation du Cantal, apporte son éclairage …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La preuve numérique

A l’heure du tout-internet, les « preuves numériques » sont de plus en plus invoquées devant les juridictions. Quel type de document numérique peut être considéré comme une « preuve numérique » ? Comment la collecter et la conserver ? …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Non-lieu, relaxe et acquittement

Comment distinguer les notions de non-lieu, de relaxe et d'acquittement ? Il est important pour les enseignants qui ont affaire à la justice de se familiariser avec ces différentes notions et juridictions. Me Christine Ramond, avocat-conseil de la délégation du …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Contravention, crime, délit : quelles différences ?

Il existe dans le droit français trois catégories d’infraction qui dépendent de la nature des faits dénoncés : la contravention, le délit et le crime. Quelles sont leurs points de différence ? Quels sont les tribunaux compétents et les peines …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Signalement

La loi définit précisément les obligations en matière de signalement. Quelle est la procédure à suivre dans le cadre du signalement et quelles sont les suites ? Me Lidwine Simplot, avocat-conseil de la délégation du Doubs, apporte des éléments de …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La prescription

Qu'est-ce que la prescription de manière générale ? A chaque infraction correspond une prescription... Comment s'y retrouver ? Me Marielle Olivier-Dovy, avocat-conseil de la délégation de la Haute-Loire, précise ces différents points.

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Le circuit de la plainte

Il existe des règles précises en matière de plainte. Dans le cadre d'un dépôt de plainte, quels sont les délais qui s’appliquent et les suites possibles ? Me Frédéric Lalliard, avocat-conseil de la délégation du Rhône, revient sur la procédure …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

L’information préoccupante

Dans quel type de situation un enseignant peut-il être amené à transmettre une information préoccupante ? Quelle est la procédure à suivre et quelles en sont les conséquences ? Me Lidwine Simplot, avocat-conseil de la délégation du Doubs, évoque des …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

La composition pénale

Qu'est-ce que la composition pénale ? Quelles sont les infractions concernées ? Dans quels cas les personnels d'éducation peuvent-ils se retrouver dans ce mode de résolution des conflits ? Me Marielle Olivier-Dovy, avocat-conseil de la délégation de la Haute-Loire, fait …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Usage des réseaux sociaux par les enseignants

Lorsque les enseignants utilisent les réseaux sociaux à titre privé, comment peuvent-ils sécuriser leur profil ? Dans le cadre de projets pédagogiques, quelles sont les précautions à prendre avant de se lancer sur les réseaux sociaux ? Me Marie Duponchelle, …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Le harcèlement moral

Le statut général de la fonction publique définit le harcèlement moral comme des agissements répétés de harcèlement ayant pour effet une dégradation des conditions de travail et une altération de l'état de santé de l'agent. Me Lidwine Simplot, avocat-conseil de …

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Le plaider-coupable

Comment définir le plaider-coupable ? Comment se déroule cette procédure ? Est-ce réellement un régime de faveur ? Me Marielle Olivier-Dovy, avocat-conseil de la délégation de la Haute-Loire, rappelle les grandes lignes de cette procédure.

Podcast du 17/06/2020

L'école et le droit

Usurpation d’identité en ligne

Les enseignants doivent-ils se méfier dès qu'ils entendent parler de la création d’un faux profil à leur nom sur un réseau social ? Quelles peuvent être les conséquences d'une usurpation d’identité en ligne ? Me Marie Duponchelle, avocat-conseil de la …

Podcast du 17/06/2020