L’obligation de surveillance doit être continue pour les collégiens. Durant le temps scolaire, tous leurs déplacements doivent être encadrés par des adultes.
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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Surveillance et responsabilités
De la cour de récréation à la classe, en passant par les déplacements scolaires, la surveillance est au cœur des métiers de l’éducation. Quels sont les responsabilités de la communauté éducative et les points de vigilance ?
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Certificat médical : quelle est sa valeur ?
« Le certificat médical ne se justifie que s’il a une raison médicale. Il n’est obligatoire que si un texte législatif ou réglementaire l’exige. Dans de nombreux autres cas, il n’est pas nécessaire », selon le Ministère des affaires sociales …
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Gestion de l’argent dans le premier degré : encadrement et responsabilités
Contrairement aux collèges et aux lycées, les écoles ne sont pas des établissements publics dotés d’une personnalité morale et d’une autonomie financière. Toutefois, certains projets comme les sorties facultatives peuvent nécessiter une collecte de fonds, à travers une structure support …
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Sortie scolaire dans le second degré : quelles sont les conditions requises pour la conduite d’un minibus par un enseignant de l’établissement ?
« Il n'appartient pas aux enseignants, au regard de leurs obligations statutaires, de conduire des véhicules, que ceux-ci soient personnels, de location ou de service » (Circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011). Cependant, lorsqu’une sortie ne concerne que peu …
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Un métier exposé à des risques spécifiques
L’appartenance des ATSEM à la communauté éducative a été officiellement reconnue en mars 2018 mais dans les faits les ATSEM ont toujours été membres de cette communauté. Les missions et la hiérarchie des ATSEM en font un métier spécifique.
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Indiscipline des élèves : quelles sont les actions possibles dans le premier degré ?
En élémentaire voire en maternelle, certains élèves peuvent présenter des comportements rebelles et se montrer indifférents à l’autorité des enseignants. Il n’est pas possible de sanctionner dans le premier degré, quelles solutions s’offrent alors aux personnels pour gérer ces situations …
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Existe-t-il une norme d’encadrement durant la récréation dans le 1er degré ?
L’institution scolaire a l'obligation de surveiller les élèves qui lui sont confiés pendant la totalité du temps scolaire. Le directeur doit organiser le service des maîtres afin de garantir la continuité de la surveillance lors de l’accueil des élèves, lors …
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Les sorties à l’étranger : quelles sont les spécificités ?
Les voyages et sorties scolaires à l’étranger permettent aux élèves de rencontrer des partenaires étrangers, tout en découvrant un pays. Notre avocat-conseil revient sur leurs spécificités et vous donne des recommandations pour préparer toutes les sorties avec nuitée.
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