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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

À la sortie de la classe, un élève de maternelle peut-il être confié à un mineur ?

Certains parents n’ont pas toujours la possibilité de se déplacer eux-mêmes pour venir reprendre leur enfant à la sortie de la classe. Que dit la réglementation sur le fait que ce soit un autre enfant de la fratrie qui vienne …

Mis à jour le 16/05/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment appliquer les consignes Vigipirate dans l’établissement ?

Les directeurs d'école et chefs d’établissements doivent s’assurer de la bonne mise en œuvre des consignes de sécurité par les personnels d'éducation, les élèves et leurs parents. Mais comment les traduire sur le terrain ?

Mis à jour le 27/04/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Service de sécurité incendie dans le second degré : quelles missions ? Quelle organisation ?

Les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE, collèges et lycées) sont des établissements recevant du public (ERP) de type "R". À ce titre, ils sont soumis à des obligations de sécurité. La présence d’un public entraîne la mise en place d’un …

Mis à jour le 27/04/2022 [Accident / santé]

Questions-réponses

Intrusion dans un établissement : sanctions et protection

La contravention réprimant l’intrusion de personnes non autorisée dans l’enceinte scolaire a été votée par voie de décret. En 2010, la loi a introduit, dans la partie législative du Code pénal, des dispositions renforçant la protection des élèves ainsi que …

Mis à jour le 27/04/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Comment est encadrée l’utilisation des locaux hors temps scolaire pour préparer les élections ?

À l'approche des élections, de nombreux directeurs s'interrogent sur leur responsabilité lorsque les salles de l'établissement sont utilisées par la mairie (ou autre association) en dehors du temps scolaire.

Mis à jour le 31/03/2022 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

Dans quels cas l’institution scolaire n’a pas l’obligation de surveillance ?

L’institution scolaire a une obligation de surveillance pendant toute la durée au cours de laquelle l'élève lui est confié. Cependant, sur l’ensemble de la journée, il existe des périodes et des activités pendant lesquelles l’institution n’a plus aucune obligation de …

Mis à jour le 29/03/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Surveillance durant la récréation dans le premier degré : existe-t-il une norme d’encadrement ?

L’institution scolaire a l'obligation de surveiller les élèves qui lui sont confiés pendant la totalité du temps scolaire. Le directeur doit organiser le service des maîtres afin de garantir la continuité de la surveillance lors de l’accueil des élèves, lors …

Mis à jour le 29/03/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Surveillance dans le second degré : l’enseignant d’EPS peut-il entrer dans les vestiaires ?

La pratique de l’éducation physique et sportive (EPS) nécessite le port d’une tenue adaptée qui doit être revêtue avant la séance et enlevée à la fin de celle-ci. Cette opération s’effectue dans les vestiaires et représente un cas particulier de …

Mis à jour le 29/03/2022 [Droits et devoirs]

Questions-réponses

L’AESH doit-il accompagner un enfant à la piscine ?

Lorsqu’un enfant souffrant d’un handicap est en inclusion scolaire avec un AESH* à ses côtés, il doit être en mesure de participer à toutes les activités prévues à l’extérieur de l’école. Quelle est la place de l’AESH dans le cadre …

Mis à jour le 16/03/2022 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Activité natation : la présence du maître de la classe est-elle obligatoire ?

« Apprendre à nager à tous les élèves est une priorité nationale, inscrite dans le socle commun de connaissances et de compétences ». Cet apprentissage commence à l'école primaire et, lorsque c'est possible, dès la grande section de l'école maternelle.

Mis à jour le 16/03/2022 [Droits et devoirs]

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