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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?

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Questions-réponses

Indiscipline des élèves : quelles sont les actions possibles dans le premier degré ?

En élémentaire, voire en maternelle, certains élèves peuvent présenter des comportements rebelles et se montrer indifférents à l’autorité des enseignants. Comme il n’est pas possible de sanctionner dans le premier degré, quelles solutions s’offrent alors aux personnels pour gérer ces …

Mis à jour le 28/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Sanctions et punitions dans le second degré : quelles sont les nuances ?

Au collège et au lycée, face aux actes d’indiscipline commis par les élèves, plusieurs mesures sont prévues par les textes et inscrites dans le règlement intérieur des établissements. C'est la gravité des faits qui détermine la nature des mesures, quel …

Mis à jour le 28/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Dans le second degré, quel est le processus pouvant conduire à une exclusion temporaire de la classe ?

En matière de discipline, le règlement intérieur doit mentionner autant les punitions que les sanctions. Le comportement d’un élève perturbant régulièrement le fonctionnement d’une classe peut conduire d’une punition d’exclusion de cours à une sanction d’exclusion temporaire de la classe.

Mis à jour le 28/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

La rentrée inaugure de nouvelles sanctions scolaires dans le 2nd degré

Un nouveau code des sanctions dans le secondaire a été publié le 26 juin dernier au Journal Officiel.

Mis à jour le 19/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

L’organisation des transports scolaires dans le 2^nd degré

L’entrée au collège, et a fortiori au lycée, marque pour de nombreux élèves le début de l’indépendance : les parents cessent d’accompagner l’enfant jusqu’à son établissement scolaire, il s’y rend par ses propres moyens. Pour faciliter les trajets domicile-établissement, l’État …

Mis à jour le 01/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

L’organisation des transports scolaires dans le 1^er degré

Depuis la rentrée scolaire de 2019, l’école est obligatoire à partir de 3 ans. Toutes les communes n’ont pas d’école maternelle : certaines familles peuvent rencontrer des difficultés à effectuer chaque jour le trajet depuis leur domicile jusqu’à l’établissement. Pour …

Mis à jour le 01/02/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les élèves du second degré peuvent-ils sortir des cours plus tôt pour des raisons de transport ?

Pour des raisons de transports, il peut arriver que des élèves demandent à partir avant la fin des cours. Les enseignants doivent-ils accéder à ces demandes ?

Mis à jour le 31/01/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Les déplacements des collégiens et lycéens sur le temps scolaire doivent-il être encadrés ?

Si l'obligation de surveillance est générale dans son principe, elle peut être plus ou moins contraignante selon les cas et varier notamment en fonction de l'âge des élèves (s'ils sont en collège ou en lycée). Le règlement intérieur définit les …

Mis à jour le 31/01/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Association sportive scolaire : quelles sont les conditions de déplacement des collégiens lors des rencontres sportives ?

L’existence d’une association sportive (AS) dans chaque établissement scolaire relève d’une obligation légale. En complément de l'enseignement de l'éducation physique et sportive, l'association offre à tous les élèves volontaires la possibilité de pratiquer des activités physiques et sportives en complément …

Mis à jour le 31/01/2023 [Surveillance et responsabilités]

Questions-réponses

Y a-t-il une obligation de surveillance des lycéens se déplaçant de l’établissement vers le lieu de cours d’EPS ?

Les équipements sportifs (gymnases, stades) sont généralement implantés à l’extérieur des établissements scolaires. Les modalités de déplacements doivent répondre à une exigence de sécurité. Elles doivent être inscrites dans le règlement intérieur afin que les élèves, leurs parents et les …

Mis à jour le 31/01/2023 [Surveillance et responsabilités]