Le rapport 2011 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS) dresse un état des lieux de la situation démographique, sécuritaire mais aussi éducative de ces zones. Dans sa dimension éducative, la période d’étude porte sur l’année 2009-2010. Le rapport …
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Entretien avec une ergonome Sorties scolaires : comment mieux prévenir les risques ?Surveillance et responsabilités
De la cour de récréation à la classe, en passant par les déplacements scolaires, la surveillance est au cœur des métiers de l’éducation. Quels sont les responsabilités de la communauté éducative et les points de vigilance ?
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Questions-réponses
Un enseignant peut-il faire un recours contre la décision du conseil médical ?
Le conseil médical en formation restreinte est une instance consultée pour avis par l’administration avant de prendre certaines décisions en cas de congé de longue maladie ou congé de longue durée d’un agent. Cette instance peut être saisie à la …
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Sorties scolaires : quels régimes de responsabilités et quelle assurance pour chacun des acteurs ?
Lors des sorties scolaires, quelle est la protection statutaire dont peuvent bénéficier les accompagnateurs membres de l'enseignement public ou les bénévoles ? Une assurance responsabilité civile et accidents corporels est-elle obligatoire pour tous les participants ?
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Second degré : comment les sorties en montagne sont-elles encadrées ?
Les sorties en montagne permettent des activités sportives tout au long de l’année : randonnées, raquettes à neige, ski, etc. Elles s’inscrivent dans le cadre de l’action éducative de l’établissement.
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Les accompagnateurs bénévoles participant à un voyage scolaire : combien doivent-ils être ? Doivent-ils payer leur séjour ?
Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre d’accompagnateurs obligatoire …
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L’ATSEM peut-il/elle accompagner un groupe d’élèves lors d’un voyage scolaire ?
En cas de sortie scolaire avec nuitée, l’ATSEM n’a pas de facto l’obligation d’accompagner la classe. Dans quelle mesure l’agent(e) peut-il/elle quand même participer à un voyage scolaire ? Que prévoit son statut ?
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Un enseignant peut-il conduire un minibus pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. Dans quelles conditions les enseignants …
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Avance financière lors de la réservation pour une sortie scolaire dans le 1er degré : acompte ou arrhes ?
La mise en place d’une sortie scolaire occasionnelle – avec ou sans nuitée(s) – peut nécessiter la passation d’un contrat : voyagiste, transport, hébergement, etc. Une avance peut être exigée sous forme d’acompte ou d’arrhes. Il est préférable de connaître …
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Comment préparer la gestion des soins lors d’une sortie scolaire ?
Certaines précautions sont à prendre pour qu’une sortie scolaire se déroule dans les meilleures conditions de sécurité. Les consignes en cas d’urgence inscrites dans le règlement intérieur doivent être connues et/ou faire partie des documents détenus par l’enseignant lors de …
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Un enseignant peut-il utiliser son véhicule personnel pour une sortie scolaire ?
En règle générale, le transport des élèves, pendant les activités scolaires obligatoires et certaines activités périscolaires les prolongeant, doit être effectué au moyen des véhicules administratifs aménagés à cet effet ou par des transporteurs professionnels. À la question de savoir …
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