Lors d’une sortie scolaire avec des nuitées, le groupe d’adultes accompagnant les élèves sera constitué pour l’essentiel de professeurs, mais aussi parfois de personnes bénévoles. Par conséquent, le directeur d’école ou le chef d’établissement devra prévoir le nombre, obligatoire ou nécessaire, d’accompagnateurs bénévoles du voyage scolaire. Dès lors, le budget prévu pour le voyage devra inclure les frais liés à la présence de ces bénévoles.
Le taux d’encadrement des élèves réglementaire lors de sorties ou voyages scolaires
“ Si une sortie scolaire du 1er degré implique à la fois des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent. ”
- Dans le 1er degré, il existe une grille très précise imposée par la circulaire du 13 juin 2023.
Dans le premier degré, l’encadrement des activités pratiquées, dès lors qu’elles ne sont pas des activités physiques et sportives, est assuré par deux adultes minimum, dont au moins un enseignant.
QUEL QUE SOIT LE TYPE DE SORTIES SCOLAIRES
| Jusqu’à 16 élèves | Au-delà d’un groupe de 16 élèves |
|---|---|
| Deux adultes, dont l’enseignant de la classe | Un adulte supplémentaire pour 8 élèves |
| Sorties scolaires sans nuitée | |
|---|---|
| Jusqu’à 30 élèves | Au-delà de 30 élèves |
| Deux adultes, dont au moins un enseignant | Un adulte supplémentaire pour 15 élèves |
| Voyages scolaires | |
|---|---|
| Jusqu’à 24 élèves | Au-delà de 24 élèves |
| Deux adultes, dont au moins un enseignant | Un adulte supplémentaire pour 12 élèves |
Toutefois :
- à l’école maternelle, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée ;
- à l’école élémentaire, l’enseignant peut se rendre seul avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe.
Si une sortie scolaire implique des élèves de l’école maternelle et de l’école élémentaire, seuls les taux d’encadrement à l’école maternelle s’appliquent.
Dans le cadre du cycle 3, certaines sorties scolaires sans nuitée peuvent concerner des élèves de niveau élémentaire et des élèves collégiens : seuls les taux d’encadrement à l’école élémentaire s’appliquent. »
