Notre médiathèque

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Lancement de l’étude sur le climat scolaire dans le 1er degré en 2023

Une étude du climat scolaire dans le 1er degré en 2023, après les premiers résultats sur le 2nd degré Cette nouvelle enquête, a déjà été menée dans le 2nd degré en 2022 et les résultats ont été publiés en octobre dernier. Cette enquête dans le 2nd degré a été une occasion unique de mesurer les transformations vécues par les […]

Mis à jour le 16/07/2024

L’enregistrement comme mode de preuve

Mis à jour le 04/02/2026

L’audition libre : décryptage juridique

Mis à jour le 03/03/2026

Le devoir de neutralité des fonctionnaires

Mis à jour le 03/01/2026

Violences et agressions

Mis à jour le 03/02/2026

Le port du voile à l’école : éclairages juridiques

Mis à jour le 03/03/2026

Outrage : définition, peines encourues et recours dans l’enseignement

Mis à jour le 26/05/2026

Visuel du dossier Covid-19

Covid-19

Mis à jour le 03/02/2026

À qui remettre l’enfant à la sortie de classe ?

Mis à jour le 24/12/2025

L’utilisation de l’image des enseignants par des tiers : cadre juridique

Mis à jour le 05/05/2026

Dossier : Inclusion

Un chien d’assistance peut-il accompagner un élève en classe ?

Mis à jour le 16/04/2025

Partage de contenus pédagogiques et propriété intellectuelle Dossier : Droit à l’image et droits d’auteur

Partage de contenus pédagogiques et propriété intellectuelle

Mis à jour le 05/05/2026

L’information préoccupante

Mis à jour le 24/12/2025

La protection sociale des fonctionnaires en cas d’accident

Mis à jour le 24/12/2025

Que doit contenir l’autorisation de droit à l’image ?

Mis à jour le 24/12/2025

L’usage des réseaux sociaux par les enseignants

Mis à jour le 24/12/2025

La faute caractérisée

Mis à jour le 24/12/2025

Responsabilité pénale et administrative : différences juridiques

Mis à jour le 05/04/2026

Qui peut venir chercher un enfant à l’école ?

Mis à jour le 15/12/2021

La responsabilité civile des personnels d’éducation

Mis à jour le 24/12/2025

Le témoin

Mis à jour le 24/12/2025

Le témoignage

Mis à jour le 24/12/2025